Dernière mise à jour : 16 juin 2026

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1. Acceptation des conditions

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2. Utilisation du site

Le site simdevsteam.com est mis à disposition pour permettre aux passionnés de simulation aérienne de découvrir, télécharger et demander des livrées et des scènes pour simulateurs de vol. Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins personnelles et légales, à ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité, à ne pas utiliser d'outils automatisés (robots, scrapers) pour accéder au site, et à ne pas soumettre de demandes frauduleuses ou abusives.

3. Compte et communication

L'accès à l'espace d'administration est réservé aux membres de l'équipe SimDevsTeam. Les identifiants sont personnels et confidentiels. Lorsque vous nous contactez via les formulaires, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et sincères. SimDevsTeam se réserve le droit de refuser ou d'ignorer toute communication contenant des informations fausses ou inappropriées.

4. Contenu

L'ensemble du contenu présent sur simdevsteam.com — textes, images, livrées, scènes et code — est protégé par le droit d'auteur et appartient à SimDevsTeam ou à ses collaborateurs. Nos livrées et scènes sont mises à disposition gratuitement pour un usage personnel dans les simulateurs de vol compatibles (X-Plane 11, Prepar3D, Microsoft Flight Simulator 2020). Toute exploitation commerciale est strictement interdite.

5. Restrictions d'utilisation

Il vous est expressément interdit de : copier, reproduire ou redistribuer tout contenu du site sans autorisation écrite préalable de SimDevsTeam ; vendre, louer ou monétiser les fichiers mis à disposition gratuitement ; modifier les fichiers et les redistribuer sans attribution à SimDevsTeam ; utiliser le site pour diffuser des contenus illicites ou portant atteinte à des droits de tiers ; usurper l'identité de SimDevsTeam ou de ses membres.

6. Propriété intellectuelle

Le nom SimDevsTeam, son logo et ses visuels sont la propriété exclusive de SimDevsTeam et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les identités visuelles de compagnies aériennes et les marques d'aéronefs présentes dans les livrées et scènes appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont reproduites à des fins strictement non commerciales dans le cadre de la simulation aérienne.

7. Téléchargements — Livrées et Scènes

Les fichiers proposés en téléchargement sur simdevsteam.com sont fournis gratuitement, sans garantie d'aucune sorte. En téléchargeant un fichier, vous acceptez que : son utilisation est strictement limitée à un usage personnel et non commercial ; SimDevsTeam ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement, conflit ou dommage pouvant résulter de leur utilisation dans votre simulateur ; la redistribution des fichiers n'est autorisée qu'avec l'accord explicite de SimDevsTeam ; la compatibilité avec votre version de simulateur ou de module payant n'est pas garantie.

8. Limitation de responsabilité

SimDevsTeam s'efforce d'assurer la disponibilité et la qualité du site, mais ne peut garantir un accès permanent ou sans erreur. En aucun cas SimDevsTeam ne pourra être tenu responsable de dommages directs, indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site ou les fichiers mis à disposition. L'utilisation du site et des téléchargements se fait entièrement à vos risques et périls.

9. Modifications des conditions

SimDevsTeam se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. La date de dernière mise à jour en tête de page permet de suivre l'évolution de ces conditions. L'utilisation continue du site après toute modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, contactez-nous via la page de contact du site ou par e-mail à [email protected].